Comité syndical – session ordinaire du 20 mai 2026

Le Comité Syndical du SIVOM du Secteur de Ligné se réunira le mercredi 20 mai 2026 à 19h00, Salle du Conseil à Ligné.

Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 22 avril 2026

1. Information préalable

Installation des commissions

2. Décisions syndicales

  • 1.1 Délégation du comité syndical à la Présidente
  • 1.2 Fixation des indemnités de fonction de la Présidente et des Vice-présidentes
  • 1.3 Modification de la délibération n°04.03.2026-04 - Correction d'une erreur matérielle - Participation des communes membres au BP 2026
  • 1.4 Modification de la délibération n°08.10.2025-02 - Création d'emplois temporaires et saisonniers pour l'année 2026

3. Actualités du SIVOM

  • Renouvellement du projet éducatif de territoire
  • Subventions 2026 versées aux associations sous convention d'objectif

4. Questions diverses

📄 La convocation officielle est disponible en téléchargement ci-dessous.

Autres actualités